Jehan de Marne

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De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (UFT)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
aux opérations de transport
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transport (UFT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (UFT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (U.F.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'union des fédérations de transport (U.F.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transport (U.F.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Demarne (Jehan)
secrétaire général du comité de liaison des transports, de l'entreposage et de la manutention
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'habilitation à délivrer le titre d'ingénieur-maître
prévue par le décret no 92-84 du
23 janvier 1992
les personnalités suivantes
Groupe:
désignation
18 Juin 199218/06/1992
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'union des fédérations de transport
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Marne (Jehan)
secrétaire général du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

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